MENTIONS LÉGALES
|
HEBERGEMENTOVH 09 72 10 10 07
|
SERVICE ABONNEMENTSScop L’âge de faire – le journal Service Abonnements – L'association L’âge de faire – le journal 1240 route de la chapelle Lieu-dit La treille 04290 SALIGNAC – 04 92 61 60 28 – demain-en-mains@lagedefaire.org |
INFORMATIQUE ET LIBERTESLes traitements de gestion des clients et prospects mis en œuvre sur les sites de Demain en mains sont déclarés sous le numéro |
PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURSDemain en mains et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu des sites de l’âge de faire, et ce dans le monde entier. Demain en mains consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite. Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Demain en mains, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur les sites de Courrier international, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le controddant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. |
LIMITATION DE RESPONSABILITECe site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Demain en mains. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Demain en mains ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers. |
Contenu illicite
Vous souhaitez nous signaler un contenu illicite publié sur ce site ? Ecrivez-nous à demain-en-mains@lagedefaire.org